Mentions légales

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :

CLIENCE
1 Square Eric Tabarly
35590 SAINT GILLES

 

Ou par message électronique à :
info@clience.fr

Propriété intellectuelle

Les données publiées et les marques citées sur Clience.fr  demeurent la propriété exclusive de CLIENCE, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de la propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, quel qu’en soit le moyen ou le support, ces éléments sans le consentement express du directeur de la société, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.